Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg
  • luxembourg.lu
  • gouvernement.lu
  • Autres sites
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg Menu
  • Mémorial A
    • Recherche
    • Codes
    • Recueils
    • Textes UE
    • Projets
    • Archives et annexes
  • Mémorial B
    • Recherche
    • Archives
  • Mémorial C
    • Recherche
    • Archives
  • Recherche avancée
  • Graphiques
  • My LEGIBOX Se connecter
  • V1.9.4.1 - 202001231052

Accueil Recherche dans le mémorial A
Votre sélection :
Thématique : ouverture
Série : A
Statut : Tous
X Réinitialiser les critères
Affinez votre recherche
Série
Dates de signature
De  à 

Dates de publication
Types
Types (autres)

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Actes modificatifs
Statut
Transpose directive UE
Organisme concerné
Thématique
Voir plus...

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Auteur
Voir plus...

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

84 Résultats correspondent à votre recherche

A728 : Règlement grand-ducal du 26 octobre 2019 portant fixation de la date d’ouverture et de clôture des soldes de l’hiver 2019/2020 et de l’été 2020.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 26/10/2019

Publication : 29/10/2019

Prise d'effet : 02/11/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 728

Auteur : Classes moyennes

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : ouverture, soldes

A607 : Arrêté grand-ducal du 9 septembre 2019 concernant la délégation de pouvoirs aux fins de clore la session ordinaire 2018-2019 et d’ouvrir la session ordinaire 2019-2020 de la Chambre des Députés.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 09/09/2019

Publication : 16/09/2019

Prise d'effet : 20/09/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 607

Auteur : État

Sujets principaux : Chambre des Députés

Sujets secondaires : ouverture, session

A168 : Règlement grand-ducal du 15 mars 2019 concernant l’ouverture de la chasse pour les années cynégétiques 2019/2020 et 2020/2021.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 15/03/2019

Publication : 20/03/2019

Prise d'effet : 01/04/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 168

Auteur : Développement durable, Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : gibier, ouverture, réglementation

A921 : Règlement grand-ducal du 4 octobre 2018 portant fixation de la date d’ouverture et de clôture des soldes de l’hiver 2018/2019 et de l’été 2019.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 04/10/2018

Publication : 09/10/2018

Prise d'effet : 13/10/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 921

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : ouverture, soldes

A920 : Arrêté grand-ducal du 1er octobre 2018 concernant la délégation de pouvoirs aux fins de clore la session ordinaire 2017-2018 et d’ouvrir la session ordinaire 2018-2019 de la Chambre des Députés.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 01/10/2018

Publication : 09/10/2018

Prise d'effet : 13/10/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 920

Auteur : État

Sujets principaux : Chambre des Députés

Sujets secondaires : ouverture, session

A159 : Règlement grand-ducal du 14 février 2018 concernant l’ouverture de la chasse pour l’année cynégétique 2018/2019 et modifiant le règlement grand-ducal du 30 novembre 2012 relatif
(a) à l'établissement d'un plan de tir pour certaines espèces de grand gibier
(b) aux modalités du marquage
(c) à l'organisation et au mode de fonctionnement des commissions cynégétiques régionales.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 14/02/2018

Publication : 07/03/2018

Prise d'effet : 01/04/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 159

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : organisation, ouverture

A928 : Règlement grand-ducal du 17 septembre 2017 portant fixation de la date d’ouverture et de clôture des soldes de l’hiver 2017/2018 et de l’été 2018 - RECTIFICATIF.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 17/09/2017

Publication : 18/10/2017

Prise d'effet : 22/10/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 928

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : ouverture, soldes

A807 : Règlement grand-ducal du 17 septembre 2017 portant fixation de la date d’ouverture et de clôture des soldes de l’hiver 2017/2018 et de l’été 2018.

Cet acte a été modifié.

Plus de détails

Cet acte a été modifié.

Consulter
Acte modifié

Signature : 17/09/2017

Publication : 20/09/2017

Prise d'effet : 24/09/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 807

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : ouverture, soldes

A794 : Arrêté grand-ducal du 3 septembre 2017 concernant la délégation de pouvoirs aux fins de clore la session ordinaire 2016-2017 et d’ouvrir la session ordinaire 2017-2018 de la Chambre des Députés.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 03/09/2017

Publication : 06/09/2017

Prise d'effet : 10/09/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 794

Auteur : État

Sujets principaux : Chambre des Députés

Sujets secondaires : ouverture, session

A353 : Arrêt de la Cour constitutionnelle. Arrêt n° 128/17 du 17 mars 2017.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 17/03/2017

Publication : 03/04/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 353

Auteur : Justice

Sujets principaux : Cour Constitutionnelle

Sujets secondaires : arrêt, fermeture, ouverture

A117 : Règlement grand-ducal du 14 juillet 2005 concernant l'ouverture de la chasse.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 14/07/2005

Publication : 02/08/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 117

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture

A136 : Règlement grand-ducal du 19 juillet 2004 concernant l'ouverture de la chasse.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 19/07/2004

Publication : 29/07/2004

Année et numéro de Mémorial : 2004 / 136

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture

A100 : Règlement grand-ducal du 7 juillet 2003 concernant l'ouverture de la chasse.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 07/07/2003

Publication : 18/07/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 100

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture

A75 : Règlement grand-ducal du 18 juillet 2002 concernant l'ouverture de la chasse.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 18/07/2002

Publication : 30/07/2002

Année et numéro de Mémorial : 2002 / 75

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture

A24 : Règlement grand-ducal du 1er mars 2002 modifiant le règlement grand-ducal du 17 juillet 2001 concernant l'ouverture de la chasse.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 01/03/2002

Publication : 12/03/2002

Année et numéro de Mémorial : 2002 / 24

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture

A87 : Règlement grand-ducal du 17 juillet 2001 concernant l'ouverture de la chasse.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 17/07/2001

Publication : 31/07/2001

Année et numéro de Mémorial : 2001 / 87

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture

A70 : Règlement grand-ducal du 8 juin 2001 complétant le règlement grand-ducal du 30 octobre 2000 concernant l'ouverture de la chasse.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 08/06/2001

Publication : 19/06/2001

Année et numéro de Mémorial : 2001 / 70

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture

A116 : Règlement grand-ducal du 30 octobre 2000 concernant l'ouverture de la chasse.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 30/10/2000

Publication : 21/11/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 116

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture

A51 : Règlement grand-ducal du 26 mai 2000 concernant l'ouverture de la chasse.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 26/05/2000

Publication : 05/07/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 51

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture

A8 : Règlement grand-ducal du 14 janvier 2000 modifiant le règlement grand-ducal du 9 juillet 1999 concernant l'ouverture de la chasse.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 14/01/2000

Publication : 04/02/2000

Année et numéro de Mémorial : 2000 / 8

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture

A96 : Règlement grand-ducal du 9 juillet 1999 concernant l'ouverture de la chasse.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 09/07/1999

Publication : 20/07/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 96

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture

A57 : Règlement grand-ducal du 3 juillet 1998 concernant l'ouverture de la chasse.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 03/07/1998

Publication : 22/07/1998

Année et numéro de Mémorial : 1998 / 57

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture

A51 : Règlement ministériel du 1er juillet 1997 concernant l'ouverture de la chasse.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 01/07/1996

Publication : 22/07/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 51

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture

A48 : Règlement ministériel du 19 juin 1996 concernant l'ouverture de la chasse.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 19/06/1996

Publication : 29/07/1996

Année et numéro de Mémorial : 1996 / 48

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture

A57 : Règlement ministériel du 29 juin 1995 concernant l'ouverture de la chasse.

Plus de détails Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 29/06/1995

Publication : 14/07/1995

Année et numéro de Mémorial : 1995 / 57

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : ouverture

  • < Précédent
  • ...
  • Publications journalières regroupées
  • Newsletter
  • Aide et à propos
  • RSS
  • Abonnements
  • ELI
  • Projet Casemates
  • Contact