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A344 : Règlement grand-ducal du 20 mai 2019 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 27 septembre 2008 relatif à la participation du Luxembourg à la mission d'observation de l’Union européenne en Géorgie (EUMM Georgia) - RECTIFICATIF.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/05/2019

Publication : 22/05/2019

Prise d'effet : 26/05/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 344

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Finances, Sécurité intérieure

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : Géorgie, Luxembourg, Union européenne, participation

A337 : Règlement grand-ducal du 20 mai 2019 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 27 septembre 2008 relatif à la participation du Luxembourg à la mission d'observation de l’Union européenne en Géorgie (EUMM Georgia).

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Acte modifié

Signature : 20/05/2019

Publication : 21/05/2019

Prise d'effet : 25/05/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 337

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Finances, Sécurité intérieure

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : Géorgie, Luxembourg, Union Européenne, participation

A919 : Règlement grand-ducal du 1er août 2018 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 6 mars 2013 relatif à la participation de l’Armée luxembourgeoise à la mission EUTM Mali.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/08/2018

Publication : 09/10/2018

Prise d'effet : 13/10/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 919

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Défense, Finances

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : Armée, Mali, participation

A645 : Règlement grand-ducal du 1er août 2018 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 27 septembre 2008 relatif à la participation du Luxembourg à la mission d'observation de l'Union européenne en Géorgie (EUMM Georgia).

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Acte de base non modifié

Signature : 01/08/2018

Publication : 03/08/2018

Prise d'effet : 07/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 645

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Finances, Sécurité intérieure

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : Géorgie, Luxembourg, Union Européenne, participation

A632 : Règlement grand-ducal du 9 juillet 2018 portant modification du règlement grand-ducal du 31 mai 2015 relatif à la participation de l’Armée luxembourgeoise à la mission « Resolute Support » en Afghanistan.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/07/2018

Publication : 31/07/2018

Prise d'effet : 04/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 632

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Défense, Finances

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : Afghanistan, participation

A539 : Règlement grand-ducal du 27 juin 2018 relatif à la participation du Luxembourg à la Mission multidimensionnelle intégrée des Nations Unies pour la stabilisation au Mali (MINUSMA).

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Acte de base non modifié

Signature : 27/06/2018

Publication : 02/07/2018

Prise d'effet : 06/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 539

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Défense, Finances

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : Mali, Organisation des Nations Unies, participation

A284 : Règlement grand-ducal du 23 décembre 2016 portant modification du règlement grand-ducal du 5 juillet 2016 relatif à la participation du Luxembourg à l'opération militaire de l'Union européenne en République centrafricaine (EUTM RCA).

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/2016

Publication : 27/12/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 284

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

A284 : Règlement grand-ducal du 23 décembre 2016 portant modification du règlement grand-ducal du 31 mai 2015 relatif à la participation de l'Armée luxembourgeoise à la mission «Resolute Support» en Afghanistan.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/2016

Publication : 27/12/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 284

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

A265 : Règlement grand-ducal du 15 décembre 2016 relatif à la participation du Luxembourg à la mission civile de l'Union européenne de renforcement des forces de sécurité intérieures en Ukraine.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2016

Publication : 21/12/2016

Prise d'effet : 25/12/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 265

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

A209 : Règlement grand-ducal du 4 octobre 2016 relatif à la prolongation de la participation du Luxembourg à la mission civile de l'Union européenne EUCAP Sahel Niger.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/10/2016

Publication : 13/10/2016

Prise d'effet : 13/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 209

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

A199 : Règlement grand-ducal du 15 septembre 2016 relatif à la participation du Luxembourg à la mission civile de l'Union européenne de renforcement des forces de sécurité intérieure au Mali.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/09/2016

Publication : 21/09/2016

Prise d'effet : 25/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 199

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

A119 : Règlement grand-ducal du 5 juillet 2016 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 6 mars 2013 relatif à la participation de l'Armée luxembourgeoise à la mission EUTM Mali.

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Acte plus en vigueur

Signature : 05/07/2016

Publication : 06/07/2016

Prise d'effet : 19/05/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 119

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

A119 : Règlement grand-ducal du 5 juillet 2016 relatif à la participation du Luxembourg à l'opération militaire de l'Union européenne en République centrafricaine (EUTM RCA).

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Acte plus en vigueur

Signature : 05/07/2016

Publication : 06/07/2016

Prise d'effet : 20/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 119

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

A82 : Règlement grand-ducal du 29 avril 2016 relatif à la participation du Luxembourg à la mission spéciale d'observation de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe menée en Ukraine.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/04/2016

Publication : 06/05/2016

Prise d'effet : 10/05/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 82

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

A215 : Règlement grand-ducal du 11 novembre 2015 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 5 décembre 2007 concernant la participation du Luxembourg à la Force de l'OTAN au Kosovo (KFOR).

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Acte modificatif

Signature : 11/11/2015

Publication : 13/11/2015

Prise d'effet : 15/11/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 215

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

A97 : Règlement grand-ducal du 31 mai 2015 relatif à la participation de l'Armée luxembourgeoise à la mission «Resolute Support» en Afghanistan.

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Acte modifié

Signature : 31/05/2015

Publication : 04/06/2015

Prise d'effet : 10/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 97

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

A12 : Règlement grand-ducal du 18 janvier 2015 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 27 septembre 2008 relatif à la participation du Luxembourg à la mission d'observation de l'Union européenne en Géorgie (EUMM Georgia).

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Acte modificatif

Signature : 18/01/2015

Publication : 26/01/2015

Prise d'effet : 30/01/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 12

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

A243 : Règlement grand-ducal du 17 décembre 2014 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 6 mars 2013 relatif à la participation de l'Armée luxembourgeoise à la mission EUTM Mali.

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Acte plus en vigueur

Signature : 17/12/2014

Publication : 22/12/2014

Prise d'effet : 01/01/2015

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 243

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

A197 : Règlement grand-ducal du 21 octobre 2014 relatif à la participation du Luxembourg à la mission civile de l'Union européenne de renforcement des forces de sécurité intérieures en Ukraine.

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Acte plus en vigueur

Signature : 21/10/2014

Publication : 24/10/2014

Prise d'effet : 01/07/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 197

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

A174 : Règlement grand-ducal du 27 août 2014 relatif à la prolongation de la participation du Luxembourg à la mission civile de l'Union européenne «EUCAP Sahel Niger».

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Acte plus en vigueur

Signature : 27/08/2014

Publication : 04/09/2014

Prise d'effet : 04/09/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 174

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

A174 : Règlement grand-ducal du 27 août 2014 relatif à la prolongation de la participation du Luxembourg à la mission «Etat de droit» menée par l'Union européenne au Kosovo (EULEX KOSOVO).

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Acte plus en vigueur

Signature : 27/08/2014

Publication : 04/09/2014

Prise d'effet : 04/09/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 174

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

A84 : Règlement grand-ducal du 19 mai 2014 relatif à la participation du Luxembourg à des missions d'observation de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe des élections présidentielles et parlementaires en 2014.

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Acte plus en vigueur

Signature : 19/05/2014

Publication : 21/05/2014

Prise d'effet : 25/05/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 84

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

A83 : Règlement grand-ducal du 9 mai 2014 relatif à la participation du Luxembourg à la mission civile de l'Union européenne de renforcement des forces de sécurité intérieure au Mali.

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Acte plus en vigueur

Signature : 09/05/2014

Publication : 16/05/2014

Prise d'effet : 01/04/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 83

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

A59 : Règlement grand-ducal du 9 avril 2014 concernant la participation du Luxembourg à l'opération militaire de l'Union européenne en République centrafricaine (EUFOR RCA).

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Acte plus en vigueur

Signature : 09/04/2014

Publication : 11/04/2014

Prise d'effet : 15/04/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 59

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation

A59 : Règlement grand-ducal du 9 avril 2014 concernant la participation du Luxembourg au renforcement de la Force intérimaire des Nations Unies au Liban (FINUL).

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Acte plus en vigueur

Signature : 09/04/2014

Publication : 11/04/2014

Prise d'effet : 15/06/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 59

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix

Sujets secondaires : participation