Mémorial A n° 38 de 1953
Plus en vigueur : 28/08/1959
Signature : 10/06/1953
Publication : 23/06/1953
Année et numéro de Mémorial : 1953 / 38
Signature : 22/06/1953
Publication : 23/06/1953
Année et numéro de Mémorial : 1953 / 38
Signature : 20/05/1953
Publication : 23/06/1953
Année et numéro de Mémorial : 1953 / 38
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : navigation aérienne
Signature : 13/06/1953
Publication : 23/06/1953
Année et numéro de Mémorial : 1953 / 38
Auteur : Environnement - Climat, Finances
Sujets principaux : chasse
Sujets secondaires : permis de chasse
Plus en vigueur : 11/04/1961
Signature : 15/06/1953
Publication : 23/06/1953
Année et numéro de Mémorial : 1953 / 38
Plus en vigueur : 13/07/1958
Signature : 10/06/1953
Publication : 23/06/1953
Année et numéro de Mémorial : 1953 / 38
Signature : 12/06/1953
Publication : 23/06/1953
Année et numéro de Mémorial : 1953 / 38
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 10/06/1953
Publication : 23/06/1953
Année et numéro de Mémorial : 1953 / 38
Auteur : Économie
Sujets principaux : postes et télécommunications
Sujets secondaires : services postaux
Signature : 12/06/1953
Publication : 23/06/1953
Année et numéro de Mémorial : 1953 / 38
Signature : 22/06/1953
Publication : 23/06/1953
Année et numéro de Mémorial : 1953 / 38
- Loi du 22 juin 1953 ayant pour objet d'autoriser l'aliénation d'un terrain domanial situé à Diekirch. (Mémorial A n° 38 de 1953)
- Loi du 22 juin 1953 ayant pour objet d'autoriser l'aliénation de deux terrains à bâtir appartenant au douaire (...) (Mémorial A n° 38 de 1953)
- Arrêté grand-ducal du 15 juin 1953 portant approbation du règlement de service déterminant l'affectation des emplois (...) (Mémorial A n° 38 de 1953)
- Arrêté ministériel du 13 juin 1953 concernant l'augmentation du droit supplémentaire perçu sur les permis de c (...) (Mémorial A n° 38 de 1953)
- Arrêté du 12 juin 1953 concernant l'examen de fin d'études à l'Ecole agricole de l'Etat d'Ettelbruck. (Mémorial A n° 38 de 1953)
- Arrêté ministériel du 12 juin 1953, concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 38 de 1953)
- Arrêté ministériel du 10 juin 1953 portant fixation des taxes à percevoir pour les objets de correspondances, les (...) (Mémorial A n° 38 de 1953)
- Arrêté ministériel du 10 juin 1953, portant fixation des taxes du service international des colis, par application (...) (Mémorial A n° 38 de 1953)
- Arrêté ministériel du 10 juin 1953, portant fixation du maximum des mandats-poste, des recouvrements, des remboursements (...) (Mémorial A n° 38 de 1953)
- Loi du 20 mai 1953 portant approbation des Accords relatifs aux transports aériens entre le Grand-Duché de Luxembourg (...) (Mémorial A n° 38 de 1953)
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